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XdC · Diez de Cambournac

Vos projets en Europe.
Votre situation américaine compte.

Vous êtes une U.S. Person, résidez aux États-Unis ou à l’étranger, et recherchez un interlocuteur pour une relation bancaire, vos investissements ou un projet immobilier en Europe. Charles recueille votre demande et vérifie si une présentation à un professionnel pouvant examiner votre situation est possible.

Votre point de départ

Vous vous reconnaissez ?

  • Je cherche une relation bancaire en Europe.
  • Je souhaite parler de mes investissements à un professionnel pouvant examiner ma situation.
  • Je prépare un achat immobilier en Europe et son financement.

Ce que Charles peut faire

Charles écoute votre demande, vérifie si une présentation est possible et coordonne la conversation avec votre accord. Avant l’introduction, il explique qui intervient, son propre rôle et les éventuelles modalités de rémunération.

Ce qui relève du professionnel

Le professionnel examine votre situation, confirme les services accessibles et précise ses conditions. Charles ne donne pas de conseil financier, juridique ou fiscal personnalisé.

L’accès aux services dépend de votre situation, des pays concernés et des conditions du professionnel. Une présentation ne garantit ni l’ouverture d’un compte, ni l’accès à un investissement, ni un financement.

Quel est votre besoin ?

Votre situation internationale est le contexte. Votre besoin détermine le parcours.

Comment commencer ?

Un premier message suffit pour présenter votre objectif, votre pays de résidence, le pays du projet et votre calendrier. N’envoyez pas de document confidentiel.

Et ensuite ?

Charles échange avec vous sur la demande. Si une présentation est possible, vous savez quel professionnel est envisagé et vous décidez de poursuivre ou non. Le professionnel réalise ensuite ses propres vérifications.

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U.S. Persons : préparer une demande bancaire en Europe

Vérifier les services, pas seulement l’ouverture du compte

Expliquez au professionnel votre lien avec les États-Unis, votre résidence et le service recherché. Demandez séparément si votre situation peut être examinée pour un compte, la gestion d’investissements ou un financement. L’acceptation d’un service ne doit pas être interprétée comme un accord pour tous les autres.

Pourquoi la banque pose-t-elle des questions sur votre statut ?

L’IRS explique que FATCA prévoit des obligations déclaratives pour certaines institutions financières étrangères et certains contribuables américains détenant des actifs à l’étranger. Votre établissement peut donc demander des informations sur votre citoyenneté. Les obligations de l’établissement et vos propres obligations déclaratives sont deux sujets distincts, à clarifier avec les professionnels compétents.

Que peut faire Charles pour votre projet ?

Charles recueille votre objectif et vérifie si une présentation à un professionnel pouvant examiner votre situation est possible. XdC ne publie pas de liste de banques garantissant l’acceptation des U.S. Persons. Le professionnel confirme lui-même son périmètre et les conditions ; les questions fiscales américaines relèvent de votre conseil spécialisé.

Repère officiel : FATCA — informations de l’IRS (en anglais)

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